Éditeur du site

Le site www.rai-tillieres.com est édité par :

Rai Tillières
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social : 600 000 €
SIREN : 318 167 020
SIRET du siège social : 318 167 020 00011
Numéro de TVA intracommunautaire : FR23 318 167 020
Code APE : 13.20Z – Tissage

Téléphone : 02 33 31 23 64
E-mail : c.holder@tempspartage.fr

Directeur de la publication : François HENNEGUET, Directeur des opérations

Conception et réalisation

Le site a été conçu et réalisé par Charlaine HOLDER.

Hébergement

Le site est hébergé sur une infrastructure administrée par Actunet / Fibracom.

Conditions d’utilisation

L’accès au site www.rai-tillieres.com implique l’acceptation des présentes conditions d’utilisation.

Ces conditions peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont donc invités à les consulter régulièrement.

Le site présente les activités, les produits, les services et le savoir-faire de Rai Tillières.

Informations publiées

Rai Tillières s’efforce de fournir des informations aussi précises et actualisées que possible.

Les informations présentées sur le site sont toutefois fournies à titre indicatif. Elles peuvent être modifiées, complétées ou supprimées sans préavis.

Propriété intellectuelle

Le site et l’ensemble de ses contenus sont protégés par les dispositions françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, vidéos, documents, fichiers et éléments de mise en page présents sur le site sont la propriété de Rai Tillières ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, publication ou exploitation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable, sauf dans les cas prévus par la loi.

Responsabilité

Rai Tillières met en œuvre les moyens raisonnables nécessaires pour assurer l’accès, la sécurité et le bon fonctionnement du site.

Sa responsabilité ne pourra toutefois être engagée en cas d’interruption temporaire, de maintenance, de problème technique, de dysfonctionnement du réseau Internet ou de tout événement indépendant de sa volonté.

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Rai Tillières ne contrôle pas leur contenu et ne peut être tenu responsable de leur disponibilité ou de leurs pratiques.

Données personnelles

Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur le site est :

E-mail : c.holder@tempspartage.fr

Données collectées

Des données personnelles sont collectées lorsque l’utilisateur complète et envoie le formulaire de contact du site.

Selon les renseignements fournis, ces données peuvent comprendre :

le nom et le prénom ;

le nom de l’entreprise ;

l’adresse e-mail ;

le numéro de téléphone ;

l’objet et le contenu de la demande.

Finalité du traitement

Les données transmises sont utilisées uniquement pour recevoir, traiter et suivre la demande de l’utilisateur, puis lui apporter une réponse.

Lorsque la demande concerne un projet commercial, elles peuvent également être utilisées afin de préparer une éventuelle relation contractuelle.

Base juridique

Le traitement repose sur l’intérêt légitime de Rai Tillières à répondre aux demandes qui lui sont adressées.

Lorsqu’une demande concerne la préparation ou l’exécution d’un contrat, le traitement peut également reposer sur l’exécution de mesures précontractuelles ou contractuelles.

Destinataires

Les données sont destinées aux personnes habilitées au sein de Rai Tillières.

Elles peuvent être accessibles aux prestataires techniques intervenant dans le fonctionnement, la maintenance ou l’hébergement du site, dans la stricte mesure nécessaire à leurs missions.

Les données ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers à des fins commerciales.

Durée de conservation

Les données sont conservées pendant la durée nécessaire au traitement et au suivi de la demande.

Elles peuvent ensuite être archivées lorsque leur conservation est nécessaire au respect d’une obligation légale, comptable ou contractuelle, ou à la défense des droits de Rai Tillières.

Vos droits

Conformément à la réglementation applicable, vous pouvez demander l’accès, la rectification, l’effacement ou la limitation du traitement de vos données.

Vous pouvez également vous opposer à leur traitement ou exercer votre droit à la portabilité lorsque les conditions légales sont réunies.

Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à :

Une preuve d’identité pourra être demandée lorsque cela est nécessaire pour vérifier l’identité de la personne à l’origine de la demande.

Vous pouvez également adresser une réclamation à la Commission nationale de l’informatique et des libertés : www.cnil.fr .

Cookies

Le site peut utiliser des cookies ou dispositifs techniques strictement nécessaires à son fonctionnement, à la sécurité des échanges et à la gestion des sessions.

Ces dispositifs indispensables ne nécessitent pas le consentement préalable de l’utilisateur.

Sécurité des données

Rai Tillières met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données personnelles contre la perte, l’altération, la divulgation ou l’accès non autorisé.

Aucun système informatique ni aucun mode de transmission sur Internet ne peut cependant garantir une sécurité absolue.

Droit applicable

Le site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de litige, les règles légales de compétence territoriale et matérielle s’appliquent.